DANIEL MORICE
DANIEL MORICE est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 303606149, dont le siège est situé à TOULOUSE. Son activité principale relève du secteur : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Activités d'architecture (71.11Z)
- Secteur
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Création
- 01/01/1900
- Établissements
- 1
Dirigeants
- DANIEL MORICE Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (126,8 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.
IDCC 2332 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DANIEL MORICE
- Quel est le numéro SIREN de DANIEL MORICE ?
- Le numéro SIREN de DANIEL MORICE est 303606149. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02303606149.
- Où se trouve le siège de DANIEL MORICE ?
- Adresse du siège : 4 RUE PAUL VIDAL, 31000 TOULOUSE.
- Quelle est la date de création de DANIEL MORICE ?
- La date de création de DANIEL MORICE est le 01/01/1900.
- Quelle est l’activité de DANIEL MORICE ?
- Son activité principale déclarée est : Activités d'architecture (code NAF 71.11Z).
- Qui dirige DANIEL MORICE ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DANIEL MORICE (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DANIEL MORICE ?
- L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DANIEL MORICE ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.