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PASCAL CHAPUIS

En activité
SIREN 320835325 Numéro de TVA FR13320835325

PASCAL CHAPUIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 320835325, dont le siège est situé à MOUTIERS. Son activité principale relève du secteur : Restauration. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Secteur
Restauration
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/01/1981
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (45,8 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

    IDCC 1979 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PASCAL CHAPUIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL CHAPUIS ?
Le numéro SIREN de PASCAL CHAPUIS est 320835325. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13320835325.
Où se trouve le siège de PASCAL CHAPUIS ?
Adresse du siège : 15 RUE SAINTE-MARIE, 73600 MOUTIERS.
Quelle est la date de création de PASCAL CHAPUIS ?
La date de création de PASCAL CHAPUIS est le 01/01/1981.
Quelle est l’activité de PASCAL CHAPUIS ?
Son activité principale déclarée est : Restauration traditionnelle (code NAF 56.10A).
Qui dirige PASCAL CHAPUIS ?
Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL CHAPUIS (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PASCAL CHAPUIS ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL CHAPUIS ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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