DOMINIQUE MERMET
DOMINIQUE MERMET est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 328493028, dont le siège est situé à MONT-SOUS-VAUDREY. Son activité principale relève du secteur : Enseignement. Elle compte 5 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Formation continue d'adultes (85.59A)
- Secteur
- Enseignement
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 10/10/1983
- Établissements
- 5
Dirigeants
- DOMINIQUE EMILE JEAN-JACQUES MERMET 65 ans, 08/1961 Entrepreneur individuel
Établissements
-
32849302800026 25220 CHALEZEULE
-
32849302800034 39300 CHAMPAGNOLE
-
32849302800042 39300 CHAMPAGNOLE
-
32849302800059 39380 MONT-SOUS-VAUDREY
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (43,1 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.
IDCC 1090 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Modification 28/07/2022
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modification :
- Nouvel établissement principal.
BODACC B n 20220145, annonce n 922 · Témoin de publication (PDF)
-
Création 05/10/2021
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
BODACC A n 20210194, annonce n 1748 · Témoin de publication (PDF)
Marchés publics remportés
9 marchés en cours
-
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Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.
Historique des changements
- employee_range 02 → 01 04/11/2026
- employee_range 02 → 01 03/11/2026
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DOMINIQUE MERMET
- Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE MERMET ?
- Le numéro SIREN de DOMINIQUE MERMET est 328493028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30328493028.
- Où se trouve le siège de DOMINIQUE MERMET ?
- Adresse du siège : 5 ROUTE DU DESCHAUX, 39380 MONT-SOUS-VAUDREY.
- Quelle est la date de création de DOMINIQUE MERMET ?
- La date de création de DOMINIQUE MERMET est le 10/10/1983.
- Quelle est l’activité de DOMINIQUE MERMET ?
- Son activité principale déclarée est : Formation continue d'adultes (code NAF 85.59A).
- Qui dirige DOMINIQUE MERMET ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DOMINIQUE EMILE JEAN-JACQUES MERMET (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DOMINIQUE MERMET ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DOMINIQUE MERMET ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.