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JEAN BASTARD-ROSSET

En activité
SIREN 329820260 Numéro de TVA FR70329820260

JEAN BASTARD-ROSSET est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 329820260, dont le siège est situé à LE GRAND-BORNAND. Son activité principale relève du secteur : Construction de bâtiments. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Promotion immobilière de logements (41.10A)
Secteur
Construction de bâtiments
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/04/1984
Établissements
1

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (42,6 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la promotion-construction du 18 mai 1988. Etendue par arrêté du 4 novembre 1988 JORF 15 novembre 1988.

    IDCC 1512 · modifiée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • employee_range 02 → 01 04/11/2026
  • employee_range 02 → 01 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur JEAN BASTARD-ROSSET

Quel est le numéro SIREN de JEAN BASTARD-ROSSET ?
Le numéro SIREN de JEAN BASTARD-ROSSET est 329820260. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70329820260.
Où se trouve le siège de JEAN BASTARD-ROSSET ?
Adresse du siège : PLACE DE L'EGLISE, 74450 LE GRAND-BORNAND.
Quelle est la date de création de JEAN BASTARD-ROSSET ?
La date de création de JEAN BASTARD-ROSSET est le 01/04/1984.
Quelle est l’activité de JEAN BASTARD-ROSSET ?
Son activité principale déclarée est : Promotion immobilière de logements (code NAF 41.10A).
Qui dirige JEAN BASTARD-ROSSET ?
Le dirigeant inscrit au registre est JEAN GERARD BASTARD-ROSSET (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte JEAN BASTARD-ROSSET ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour JEAN BASTARD-ROSSET ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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