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JEAN-MARIE MORNET

En activité
SIREN 338958127 Numéro de TVA FR16338958127

JEAN-MARIE MORNET est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 338958127, dont le siège est situé à TOULON. Son activité principale relève du secteur : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Secteur
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Effectif
3 à 5 salariés
Création
01/10/1986
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (40,1 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999.

    IDCC 7018 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur JEAN-MARIE MORNET

Quel est le numéro SIREN de JEAN-MARIE MORNET ?
Le numéro SIREN de JEAN-MARIE MORNET est 338958127. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16338958127.
Où se trouve le siège de JEAN-MARIE MORNET ?
Adresse du siège : CHEMIN DU PETIT BOIS, 83000 TOULON.
Quelle est la date de création de JEAN-MARIE MORNET ?
La date de création de JEAN-MARIE MORNET est le 01/10/1986.
Quelle est l’activité de JEAN-MARIE MORNET ?
Son activité principale déclarée est : Services d'aménagement paysager (code NAF 81.30Z).
Qui dirige JEAN-MARIE MORNET ?
Le dirigeant inscrit au registre est JEAN-MARIE EMILE RAYMOND JEAN MARIE MORNET (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte JEAN-MARIE MORNET ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour JEAN-MARIE MORNET ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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Pour aller plus loin

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