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RAPHAEL DUBOIS

En activité
SIREN 339023293 Numéro de TVA FR59339023293

RAPHAEL DUBOIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 339023293, dont le siège est situé à LE HAVRE. Son activité principale relève du secteur : 56. Elle compte 4 établissements.

Sources : INSEE Sirene.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Secteur
Restauration
Effectif
3 à 5 salariés
Création
01/10/1986
Établissements
4

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (40,1 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

    IDCC 1979 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Vente ou cession 11/04/2025
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
    Acte :
    Acte sous seing privé en date du 26/03/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE DU HAVRE le 27/03/2025, Dossier 2025 00007829. Référence : 7604P05 2025 A 00400. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Cours de la République 76600 LE HAVRE. Adresse du nouveau propriétaire : Chemin de la Massonne 86100 CHATELLERAULT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

    BODACC A n 20250072, annonce n 1851 · Témoin de publication (PDF)

  • Radiation 13/12/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

    BODACC B n 20240241, annonce n 1016 · Témoin de publication (PDF)

  • Vente ou cession 30/07/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
    Acte :
    Suivant acte authentique reçu par Me Maud FRAPPAT en date du 24 juin 2024 Domicile ancien propriétaire : 36 rue de Jemmapes 37100 Tours Domicile nouveau propriétaire : 36 rue de Jemmapes 37100 Tours Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution

    BODACC A n 20240146, annonce n 1426 · Témoin de publication (PDF)

  • Vente ou cession 10/02/2019
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
    Acte :
    Suivant acte notarié en date du 01/02/2018 - domicile ancien propriétaire : 110 rue du Pas Notre Dame 37000 TOURS - domicile nouveau propriétaire : La Voirie 37160 ABILLY - indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution

    BODACC A n 20190029, annonce n 552 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 08/04/2025
  • Formalité 04/12/2024

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
  • capital (vide) → 10000.00 02/10/2026

Pour aller plus loin

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