DOMINIQUE POURCELOT
DOMINIQUE POURCELOT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 340419258, dont le siège est situé à ORCHAMPS-VENNES. Son activité principale relève du secteur : 47.
Sources : INSEE Sirene.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²) (47.52A)
- Secteur
- Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Création
- 05/11/1986
- Établissements
- 1
Dirigeants
- DOMINIQUE MARIE CAMILLE POURCELOT 60 ans, 08/1966 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (40,0 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988
IDCC 1517 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Vente ou cession 12/09/2021
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Acte :
- Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 16/08/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Grande Rue 25390 Orchamps-Vennes, Adresse du nouveau propriétaire: Rue des Frères Monnot Lotissement les Gentianes 25390 Orchamps-Vennes
BODACC A n 20210178, annonce n 233 · Témoin de publication (PDF)
-
Vente ou cession 25/06/2021
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Acte :
- Cession sous acte authentique en date du 29/01/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Grande Rue 25390 Orchamps-Vennes, Adresse du nouveau propriétaire: Rue des Frères Monnot Lotissement les Gentianes 25390 Orchamps-Vennes
BODACC A n 20210123, annonce n 278 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026