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PASCAL GORGUES

En activité
SIREN 341097343 Numéro de TVA FR47341097343

PASCAL GORGUES est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 341097343, dont le siège est situé à CASTELNAUDARY. Son activité principale relève du secteur : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités d'architecture (71.11Z)
Secteur
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
27/04/1987
Établissements
3

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (39,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.

    IDCC 2332 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Labels et certifications

Reconnu garant de l’environnement

  • Architecte sur le site faire.fr (2)

    délivré par cnoa · valide jusqu’au 01/01/2099

Marchés publics remportés

1 marché en cours

  • COMMUNE DE CASTELNAUDARY (MAIRIE) 89 000 € · 14/05/2024

    Accord-cadre de prestations de maîtrise d’oeuvre pour des opérations de réhabilitation de bâtiment

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.

Actes et comptes déposés

  • Formalité 26/02/2026
  • Formalité 02/10/2024

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PASCAL GORGUES

Quel est le numéro SIREN de PASCAL GORGUES ?
Le numéro SIREN de PASCAL GORGUES est 341097343. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47341097343.
Où se trouve le siège de PASCAL GORGUES ?
Adresse du siège : 12 RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT, 11400 CASTELNAUDARY.
Quelle est la date de création de PASCAL GORGUES ?
La date de création de PASCAL GORGUES est le 27/04/1987.
Quelle est l’activité de PASCAL GORGUES ?
Son activité principale déclarée est : Activités d'architecture (code NAF 71.11Z).
Qui dirige PASCAL GORGUES ?
Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL LUC ROBERT GORGUES (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PASCAL GORGUES ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL GORGUES ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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