PASCAL MOREAU
PASCAL MOREAU est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 348512419, dont le siège est situé à VALENTIGNEY. Son activité principale relève du secteur : Industries alimentaires. Elle compte 5 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
- Secteur
- Industries alimentaires
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- Création
- 01/10/1988
- Établissements
- 5
Dirigeants
- PASCAL LUCIEN CHARLES MOREAU 61 ans, 06/1965 Entrepreneur individuel
Établissements
-
34851241900048 25400 ARBOUANS
-
34851241900014 25200 BETHONCOURT
-
34851241900030 70400 HERICOURT
-
34851241900022 25200 MONTBELIARD
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (38,1 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978.
IDCC 0843 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Vente ou cession 29/11/2020
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Acte :
- Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte au thentique, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Place des Ecoles 25400 Arbouans
BODACC A n 20200232, annonce n 2079 · Témoin de publication (PDF)
-
Modification 09/08/2020
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Modification :
- Modification survenue sur l'activité.
BODACC B n 20200153, annonce n 2934 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur PASCAL MOREAU
- Quel est le numéro SIREN de PASCAL MOREAU ?
- Le numéro SIREN de PASCAL MOREAU est 348512419. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71348512419.
- Où se trouve le siège de PASCAL MOREAU ?
- Adresse du siège : 39 ROUTE DE BELCHAMP, 25700 VALENTIGNEY.
- Quelle est la date de création de PASCAL MOREAU ?
- La date de création de PASCAL MOREAU est le 01/10/1988.
- Quelle est l’activité de PASCAL MOREAU ?
- Son activité principale déclarée est : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 10.71C).
- Qui dirige PASCAL MOREAU ?
- Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL LUCIEN CHARLES MOREAU (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte PASCAL MOREAU ?
- L’effectif déclaré est de 10 à 19 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL MOREAU ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.