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PASCAL MALBRUNOT

En activité
SIREN 378100507 Numéro de TVA FR23378100507

PASCAL MALBRUNOT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 378100507, dont le siège est situé à SAINT-MAMMES. Son activité principale relève du secteur : Transports par eau. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Transports fluviaux de fret (50.40Z)
Secteur
Transports par eau
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
16/05/1990
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (36,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale du personnel des entreprises de transport en navigation intérieure du 20 décembre 2018 - Etendue par arrêté du 18 décembre 2020 JORF 24 décembre 2020

    IDCC 3229 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PASCAL MALBRUNOT

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MALBRUNOT ?
Le numéro SIREN de PASCAL MALBRUNOT est 378100507. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23378100507.
Où se trouve le siège de PASCAL MALBRUNOT ?
Adresse du siège : 35 RUE GAMBETTA, 77670 SAINT-MAMMES.
Quelle est la date de création de PASCAL MALBRUNOT ?
La date de création de PASCAL MALBRUNOT est le 16/05/1990.
Quelle est l’activité de PASCAL MALBRUNOT ?
Son activité principale déclarée est : Transports fluviaux de fret (code NAF 50.40Z).
Qui dirige PASCAL MALBRUNOT ?
Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL MALBRUNOT (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PASCAL MALBRUNOT ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL MALBRUNOT ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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