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DOMINIQUE BERNARD

En activité
SIREN 379938343 Numéro de TVA FR51379938343

DOMINIQUE BERNARD est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 379938343, dont le siège est situé à BAUME-LES-DAMES. Son activité principale relève du secteur : Industries alimentaires. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Secteur
Industries alimentaires
Effectif
3 à 5 salariés
Création
01/10/1990
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (36,1 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978.

    IDCC 0843 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Actes et comptes déposés

  • Formalité 04/06/2024
  • Formalité 03/06/2024
  • Formalité 23/01/2024

Historique des changements

  • employee_range 01 → 02 04/11/2026
  • employee_range 01 → 02 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur DOMINIQUE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DOMINIQUE BERNARD est 379938343. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51379938343.
Où se trouve le siège de DOMINIQUE BERNARD ?
Adresse du siège : 7 RUE DES ARMURIERS, 25110 BAUME-LES-DAMES.
Quelle est la date de création de DOMINIQUE BERNARD ?
La date de création de DOMINIQUE BERNARD est le 01/10/1990.
Quelle est l’activité de DOMINIQUE BERNARD ?
Son activité principale déclarée est : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 10.71C).
Qui dirige DOMINIQUE BERNARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est DOMINIQUE BERNARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte DOMINIQUE BERNARD ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour DOMINIQUE BERNARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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