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BERNARD PENEL

Cessée
SIREN 381412576 Numéro de TVA FR35381412576

BERNARD PENEL est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 381412576, dont le siège est situé à CHARMES-SUR-RHONE. Son activité principale relève du secteur : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles. Elle est administrativement cessée. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (46.49Z)
Secteur
Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Effectif
3 à 5 salariés
Création
25/02/1991
Établissements
2

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

75 / 100 B

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
0,0 sur 20
Ancienneté (35,7 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970. Etendue par arrêté du 15 juin 1972 JONC 29 août 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984 étendu par arrêté du 4 février 1985 JORF 16 février 1985.

    IDCC 0573 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Radiation 13/10/2026
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Radiation :
    Radiation

    BODACC B n 20260196, annonce n 345 · Témoin de publication (PDF)

  • Vente ou cession 04/08/2026
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Acte :
    mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Lotissement la Roseraie 26250 Livron-sur-Drôme

    BODACC A n 20260146, annonce n 445 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 08/10/2026
  • Formalité 08/10/2026
  • Formalité 30/09/2026
  • Formalité 26/01/2024

Historique des changements

  • status A → C 11/10/2026
  • status A → C 11/10/2026
  • status A → C 09/10/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
  • capital (vide) → 10000.00 01/10/2026

Questions fréquentes sur BERNARD PENEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PENEL ?
Le numéro SIREN de BERNARD PENEL est 381412576. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35381412576.
Où se trouve le siège de BERNARD PENEL ?
Adresse du siège : 2 RUE DES SEMAILLES, 07800 CHARMES-SUR-RHONE.
Quelle est la date de création de BERNARD PENEL ?
La date de création de BERNARD PENEL est le 25/02/1991. Cessation d’activité le 10/07/2026.
Quelle est l’activité de BERNARD PENEL ?
Son activité principale déclarée est : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 46.49Z).
Qui dirige BERNARD PENEL ?
Le dirigeant inscrit au registre est BERNARD ROBERT PENEL (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte BERNARD PENEL ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour BERNARD PENEL ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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