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FRANCK VASSY

En activité
SIREN 384141560 Numéro de TVA FR90384141560

FRANCK VASSY est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 384141560, dont le siège est situé à CHANAS. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
6 à 9 salariés
Création
01/01/1992
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (34,8 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Actes et comptes déposés

  • Formalité 27/02/2026
  • Formalité 30/11/2023

Historique des changements

  • employee_range 01 → 03 04/11/2026
  • employee_range 01 → 03 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur FRANCK VASSY

Quel est le numéro SIREN de FRANCK VASSY ?
Le numéro SIREN de FRANCK VASSY est 384141560. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90384141560.
Où se trouve le siège de FRANCK VASSY ?
Adresse du siège : 2316 ROUTE DE CHAMBALUD, 38150 CHANAS.
Quelle est la date de création de FRANCK VASSY ?
La date de création de FRANCK VASSY est le 01/01/1992.
Quelle est l’activité de FRANCK VASSY ?
Son activité principale déclarée est : Culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 01.24Z).
Qui dirige FRANCK VASSY ?
Le dirigeant inscrit au registre est FRANCK VASSY (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte FRANCK VASSY ?
L’effectif déclaré est de 6 à 9 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour FRANCK VASSY ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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