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ISABELLE BAUSSANT

En activité
SIREN 384930962 Numéro de TVA FR41384930962

ISABELLE BAUSSANT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 384930962, dont le siège est situé à REVEL. Son activité principale relève du secteur : Industrie de l'habillement. Elle compte 6 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z)
Secteur
Industrie de l'habillement
Effectif
Effectif inconnu
Création
09/04/1992
Établissements
6

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (34,6 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.

    IDCC 0247 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Création 19/01/2021
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BODACC A n 20210012, annonce n 647 · Témoin de publication (PDF)

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur ISABELLE BAUSSANT

Quel est le numéro SIREN de ISABELLE BAUSSANT ?
Le numéro SIREN de ISABELLE BAUSSANT est 384930962. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41384930962.
Où se trouve le siège de ISABELLE BAUSSANT ?
Adresse du siège : 9 GALERIE DU NORD, 31250 REVEL.
Quelle est la date de création de ISABELLE BAUSSANT ?
La date de création de ISABELLE BAUSSANT est le 09/04/1992.
Quelle est l’activité de ISABELLE BAUSSANT ?
Son activité principale déclarée est : Fabrication de vêtements de dessus (code NAF 14.13Z).
Qui dirige ISABELLE BAUSSANT ?
Le dirigeant inscrit au registre est ISABELLE MARIE-CLAUDE BAUSSANT (Entrepreneur individuel).
Une procédure collective est-elle en cours pour ISABELLE BAUSSANT ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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