PASCAL STEPHAN
PASCAL STEPHAN est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 389364456, dont le siège est situé à MENETREUX-LE-PITOIS. Son activité principale relève du secteur : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Démantèlement d'épaves (38.31Z)
- Secteur
- Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 07/12/1992
- Établissements
- 3
Dirigeants
- Information non diffusible Entrepreneur individuel
Établissements
-
38936445600019 21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUX
-
38936445600035 21150 POUILLENAY
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (33,9 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JONC 23 janvier 1974. Elargie par arrêté du 16 janvier 1985 JONC 25 janvier 1985.
IDCC 0637 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur PASCAL STEPHAN
- Quel est le numéro SIREN de PASCAL STEPHAN ?
- Le numéro SIREN de PASCAL STEPHAN est 389364456. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77389364456.
- Où se trouve le siège de PASCAL STEPHAN ?
- Adresse du siège : RUE SAUSSY BAILLY, 21150 MENETREUX-LE-PITOIS.
- Quelle est la date de création de PASCAL STEPHAN ?
- La date de création de PASCAL STEPHAN est le 07/12/1992.
- Quelle est l’activité de PASCAL STEPHAN ?
- Son activité principale déclarée est : Démantèlement d'épaves (code NAF 38.31Z).
- Combien de salariés compte PASCAL STEPHAN ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL STEPHAN ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.