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MICHEL MIOTTE

En activité
SIREN 394168827 Numéro de TVA FR57394168827

MICHEL MIOTTE est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 394168827, dont le siège est situé à BESANCON. Son activité principale relève du secteur : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Secteur
Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/01/1994
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (32,8 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 (JO du 25 octobre 2002)

    IDCC 2247 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur MICHEL MIOTTE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL MIOTTE ?
Le numéro SIREN de MICHEL MIOTTE est 394168827. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57394168827.
Où se trouve le siège de MICHEL MIOTTE ?
Adresse du siège : 93 RUE BATTANT, 25000 BESANCON.
Quelle est la date de création de MICHEL MIOTTE ?
La date de création de MICHEL MIOTTE est le 01/01/1994.
Quelle est l’activité de MICHEL MIOTTE ?
Son activité principale déclarée est : Activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 66.22Z).
Qui dirige MICHEL MIOTTE ?
Le dirigeant inscrit au registre est MICHEL JEAN-PAUL JEAN PAUL MIOTTE (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte MICHEL MIOTTE ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour MICHEL MIOTTE ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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