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BERNARD CASSOU-DEBAT

En activité
SIREN 399382399 Numéro de TVA FR08399382399

BERNARD CASSOU-DEBAT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 399382399, dont le siège est situé à BENEJACQ. Son activité principale relève du secteur : Travaux de construction spécialisés. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)
Secteur
Travaux de construction spécialisés
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
03/01/1995
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (31,8 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.

    IDCC 1596 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • employee_range 02 → 01 04/11/2026
  • employee_range 02 → 01 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur BERNARD CASSOU-DEBAT

Quel est le numéro SIREN de BERNARD CASSOU-DEBAT ?
Le numéro SIREN de BERNARD CASSOU-DEBAT est 399382399. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08399382399.
Où se trouve le siège de BERNARD CASSOU-DEBAT ?
Adresse du siège : 18 RUE DES PYRENEES, 64800 BENEJACQ.
Quelle est la date de création de BERNARD CASSOU-DEBAT ?
La date de création de BERNARD CASSOU-DEBAT est le 03/01/1995.
Quelle est l’activité de BERNARD CASSOU-DEBAT ?
Son activité principale déclarée est : Travaux de peinture et vitrerie (code NAF 43.34Z).
Qui dirige BERNARD CASSOU-DEBAT ?
Le dirigeant inscrit au registre est BERNARD RENE JEAN CASSOU-DEBAT (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte BERNARD CASSOU-DEBAT ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour BERNARD CASSOU-DEBAT ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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