DOMINIQUE SANZ BUETAS
DOMINIQUE SANZ BUETAS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 399932086, dont le siège est situé à PORT SAINTE MARIE. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
- Secteur
- Culture et production animale, chasse et services annexes
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 01/01/1995
- Établissements
- 2
Dirigeants
- DOMINIQUE JACQUES SANZ BUETAS Entrepreneur individuel
Établissements
-
39993208600016 47230 FEUGAROLLES
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (31,8 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
-
Convention 9471, intitulé non publié au référentiel
IDCC 9471 · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DOMINIQUE SANZ BUETAS
- Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- Le numéro SIREN de DOMINIQUE SANZ BUETAS est 399932086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69399932086.
- Où se trouve le siège de DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- Adresse du siège : LAGARDE, 47130 PORT SAINTE MARIE.
- Quelle est la date de création de DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- La date de création de DOMINIQUE SANZ BUETAS est le 01/01/1995.
- Quelle est l’activité de DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- Son activité principale déclarée est : Culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 01.24Z).
- Qui dirige DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DOMINIQUE JACQUES SANZ BUETAS (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DOMINIQUE SANZ BUETAS ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.