FABRICE TERNIN-ROZAT
FABRICE TERNIN-ROZAT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 400477212, dont le siège est situé à SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX. Son activité principale relève du secteur : Enseignement. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Enseignement de la conduite (85.53Z)
- Secteur
- Enseignement
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 01/02/1995
- Établissements
- 2
Dirigeants
- FABRICE TERNIN-ROZAT Entrepreneur individuel
Établissements
-
40047721200023 38260 LA COTE-SAINT-ANDRE
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (31,8 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.
IDCC 1090 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Labels et certifications
Qualiopi
-
Actions de formation
délivré par Ministere du Travail
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur FABRICE TERNIN-ROZAT
- Quel est le numéro SIREN de FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- Le numéro SIREN de FABRICE TERNIN-ROZAT est 400477212. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27400477212.
- Où se trouve le siège de FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- Adresse du siège : PL DES HALLES, 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX.
- Quelle est la date de création de FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- La date de création de FABRICE TERNIN-ROZAT est le 01/02/1995.
- Quelle est l’activité de FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- Son activité principale déclarée est : Enseignement de la conduite (code NAF 85.53Z).
- Qui dirige FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- Le dirigeant inscrit au registre est FABRICE TERNIN-ROZAT (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour FABRICE TERNIN-ROZAT ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.