DANIEL COURTOIS
DANIEL COURTOIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 401957451, dont le siège est situé à LE BRUSQUET. Son activité principale relève du secteur : Travaux de construction spécialisés. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
- Secteur
- Travaux de construction spécialisés
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 03/07/1995
- Établissements
- 2
Dirigeants
- DANIEL COURTOIS 54 ans, 03/1972 Entrepreneur individuel
Établissements
-
40195745100032 04510 MALLEMOISSON
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (31,3 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
IDCC 1596 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Actes et comptes déposés
- Formalité 18/06/2026
- Formalité 15/09/2025
- Formalité 10/07/2025
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DANIEL COURTOIS
- Quel est le numéro SIREN de DANIEL COURTOIS ?
- Le numéro SIREN de DANIEL COURTOIS est 401957451. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84401957451.
- Où se trouve le siège de DANIEL COURTOIS ?
- Adresse du siège : 39 IMPASSE DU PEBRE D'ASE, 04420 LE BRUSQUET.
- Quelle est la date de création de DANIEL COURTOIS ?
- La date de création de DANIEL COURTOIS est le 03/07/1995.
- Quelle est l’activité de DANIEL COURTOIS ?
- Son activité principale déclarée est : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (code NAF 43.99C).
- Qui dirige DANIEL COURTOIS ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DANIEL COURTOIS (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DANIEL COURTOIS ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DANIEL COURTOIS ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.