corporary

GAETAN BROUARD

En activité
SIREN 404926016 Numéro de TVA FR15404926016

GAETAN BROUARD est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 404926016, dont le siège est situé à MONTSEVEROUX. Son activité principale relève du secteur : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités d'architecture (71.11Z)
Secteur
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Effectif
3 à 5 salariés
Création
15/04/1996
Établissements
3

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (30,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

Explorer les entreprises similaires

Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.

    IDCC 2332 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Marchés publics remportés

9 marchés en cours

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur GAETAN BROUARD

Quel est le numéro SIREN de GAETAN BROUARD ?
Le numéro SIREN de GAETAN BROUARD est 404926016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15404926016.
Où se trouve le siège de GAETAN BROUARD ?
Adresse du siège : 1269 ROUTE DES CHEVROTS BARBARIN, 38122 MONTSEVEROUX.
Quelle est la date de création de GAETAN BROUARD ?
La date de création de GAETAN BROUARD est le 15/04/1996.
Quelle est l’activité de GAETAN BROUARD ?
Son activité principale déclarée est : Activités d'architecture (code NAF 71.11Z).
Qui dirige GAETAN BROUARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est GAETAN RENE BROUARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte GAETAN BROUARD ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour GAETAN BROUARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

Signaler une erreur ou demander le retrait de ces données