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PASCAL BOURGEOIS

En activité
SIREN 405124660 Numéro de TVA FR76405124660

PASCAL BOURGEOIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 405124660, dont le siège est situé à ORGEVAL. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/10/1991
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (35,1 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PASCAL BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BOURGEOIS ?
Le numéro SIREN de PASCAL BOURGEOIS est 405124660. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76405124660.
Où se trouve le siège de PASCAL BOURGEOIS ?
Adresse du siège : ROUTE DES BERGERIES, 78630 ORGEVAL.
Quelle est la date de création de PASCAL BOURGEOIS ?
La date de création de PASCAL BOURGEOIS est le 01/10/1991.
Quelle est l’activité de PASCAL BOURGEOIS ?
Son activité principale déclarée est : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 01.11Z).
Qui dirige PASCAL BOURGEOIS ?
Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL REMI ROGER BOURGEOIS (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PASCAL BOURGEOIS ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL BOURGEOIS ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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