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YVON MOTTA

En activité
SIREN 405383076 Numéro de TVA FR03405383076

YVON MOTTA est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 405383076, dont le siège est situé à LES ARCS. Son activité principale relève du secteur : Restauration. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Secteur
Restauration
Effectif
3 à 5 salariés
Création
23/05/1996
Établissements
3

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (30,4 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

    IDCC 1979 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur YVON MOTTA

Quel est le numéro SIREN de YVON MOTTA ?
Le numéro SIREN de YVON MOTTA est 405383076. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03405383076.
Où se trouve le siège de YVON MOTTA ?
Adresse du siège : 1 PL DE LA REPUBLIQUE, 83460 LES ARCS.
Quelle est la date de création de YVON MOTTA ?
La date de création de YVON MOTTA est le 23/05/1996.
Quelle est l’activité de YVON MOTTA ?
Son activité principale déclarée est : Restauration traditionnelle (code NAF 56.10A).
Qui dirige YVON MOTTA ?
Le dirigeant inscrit au registre est YVON ERIC ALAIN MOTTA (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte YVON MOTTA ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour YVON MOTTA ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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