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DOMINIQUE FOUCHARD

En activité
SIREN 408995884 Numéro de TVA FR35408995884

DOMINIQUE FOUCHARD est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 408995884, dont le siège est situé à LES HAUTS-D'ANJOU. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Élevage d'autres animaux (01.49Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
22/05/1996
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (30,4 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur DOMINIQUE FOUCHARD

Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE FOUCHARD ?
Le numéro SIREN de DOMINIQUE FOUCHARD est 408995884. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35408995884.
Où se trouve le siège de DOMINIQUE FOUCHARD ?
Adresse du siège : 10 RUE DU STADE, 49330 LES HAUTS-D'ANJOU.
Quelle est la date de création de DOMINIQUE FOUCHARD ?
La date de création de DOMINIQUE FOUCHARD est le 22/05/1996.
Quelle est l’activité de DOMINIQUE FOUCHARD ?
Son activité principale déclarée est : Élevage d'autres animaux (code NAF 01.49Z).
Qui dirige DOMINIQUE FOUCHARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est DOMINIQUE HENRI JOSE FOUCHARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte DOMINIQUE FOUCHARD ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour DOMINIQUE FOUCHARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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