DOMINIQUE PLAN
DOMINIQUE PLAN est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 414075838, dont le siège est situé à ARLES. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Culture du riz (01.12Z)
- Secteur
- Culture et production animale, chasse et services annexes
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 01/01/1991
- Établissements
- 2
Dirigeants
- DOMINIQUE JOSETTE CA PLAN Entrepreneur individuel
Établissements
-
41407583800022 13104 ARLES
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (35,8 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DOMINIQUE PLAN
- Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE PLAN ?
- Le numéro SIREN de DOMINIQUE PLAN est 414075838. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33414075838.
- Où se trouve le siège de DOMINIQUE PLAN ?
- Adresse du siège : MAS ANTONELLE, 13104 ARLES.
- Quelle est la date de création de DOMINIQUE PLAN ?
- La date de création de DOMINIQUE PLAN est le 01/01/1991.
- Quelle est l’activité de DOMINIQUE PLAN ?
- Son activité principale déclarée est : Culture du riz (code NAF 01.12Z).
- Qui dirige DOMINIQUE PLAN ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DOMINIQUE JOSETTE CA PLAN (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DOMINIQUE PLAN ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DOMINIQUE PLAN ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.