corporary

SEBASTIEN MOUETTE

En activité
SIREN 414433201 Numéro de TVA FR78414433201

SEBASTIEN MOUETTE est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 414433201, dont le siège est situé à SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE. Son activité principale relève du secteur : Industries alimentaires. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Secteur
Industries alimentaires
Effectif
3 à 5 salariés
Création
15/10/1997
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (29,0 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

Explorer les entreprises similaires

Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978.

    IDCC 0843 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN MOUETTE

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN MOUETTE ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN MOUETTE est 414433201. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78414433201.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN MOUETTE ?
Adresse du siège : 3 PLACE DE L EGLISE, 72380 SAINTE-JAMME-SUR-SARTHE.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN MOUETTE ?
La date de création de SEBASTIEN MOUETTE est le 15/10/1997.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN MOUETTE ?
Son activité principale déclarée est : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 10.71C).
Qui dirige SEBASTIEN MOUETTE ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN MOUETTE (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN MOUETTE ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN MOUETTE ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

Signaler une erreur ou demander le retrait de ces données