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PATRICE FOUCAULT

En activité
SIREN 417668084 Numéro de TVA FR71417668084

PATRICE FOUCAULT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 417668084, dont le siège est situé à ACQUIGNY. Son activité principale relève du secteur : Autres services personnels. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
Secteur
Autres services personnels
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/02/1998
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (28,7 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997. Etendue par arrêté du 7 octobre 1997 JORF 21 octobre 1997.

    IDCC 1978 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Marchés publics remportés

1 marché en cours

  • COMMUNE DE VERNON (MAIRIE) 93 205 € · 31/08/2022

    Marché 2022/020 Gestion de la mission Fourrière animale pour la Ville de Vernon

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Pour aller plus loin

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