PASCAL ROUSSELY
PASCAL ROUSSELY est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 428233662, dont le siège est situé à GISORS. Son activité principale relève du secteur : Restauration. Elle compte 5 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Restauration de type rapide (56.10C)
- Secteur
- Restauration
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Création
- 16/11/1999
- Établissements
- 5
Dirigeants
- PASCAL MICHEL ROUSSELY 61 ans, 02/1965 Entrepreneur individuel
Entreprises liées
Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.
- PA.VE.JE.MO.MA via PASCAL MICHEL ROUSSELY
Établissements
-
42823366200025 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE
-
42823366200058 31800 SAINT-GAUDENS
-
42823366200066 31800 SAINT-GAUDENS
-
42823366200017 95490 VAUREAL
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (27,0 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988
IDCC 1501 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Vente ou cession 27/10/2026
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
- Acte :
- Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L. 141-12 du code de commerce. Cession sous acte authentique en date du 01/10/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Lotissement du Caillaou 31210 Martres-de-Rivière
BODACC A n 20260206, annonce n 1138 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- employee_range 01 → 02 04/11/2026
- employee_range 01 → 02 03/11/2026
- capital (vide) → 5000.00 28/10/2026
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur PASCAL ROUSSELY
- Quel est le numéro SIREN de PASCAL ROUSSELY ?
- Le numéro SIREN de PASCAL ROUSSELY est 428233662. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18428233662.
- Où se trouve le siège de PASCAL ROUSSELY ?
- Adresse du siège : 26 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE, 27140 GISORS.
- Quelle est la date de création de PASCAL ROUSSELY ?
- La date de création de PASCAL ROUSSELY est le 16/11/1999.
- Quelle est l’activité de PASCAL ROUSSELY ?
- Son activité principale déclarée est : Restauration de type rapide (code NAF 56.10C).
- Qui dirige PASCAL ROUSSELY ?
- Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL MICHEL ROUSSELY (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte PASCAL ROUSSELY ?
- L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL ROUSSELY ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.