SEBASTIEN MAUVAIS
SEBASTIEN MAUVAIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 432348035, dont le siège est situé à COURTEFONTAINE. Son activité principale relève du secteur : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Services d'aménagement paysager (81.30Z)
- Secteur
- Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Création
- 01/09/2000
- Établissements
- 1
Dirigeants
- SEBASTIEN PASCAL MICHEL MAUVAIS 48 ans, 12/1977 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (26,2 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999.
IDCC 7018 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- employee_range 01 → 02 04/11/2026
- employee_range 01 → 02 03/11/2026
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur SEBASTIEN MAUVAIS
- Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN MAUVAIS ?
- Le numéro SIREN de SEBASTIEN MAUVAIS est 432348035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81432348035.
- Où se trouve le siège de SEBASTIEN MAUVAIS ?
- Adresse du siège : 3 RUE DE LA LOUVIERE, 25470 COURTEFONTAINE.
- Quelle est la date de création de SEBASTIEN MAUVAIS ?
- La date de création de SEBASTIEN MAUVAIS est le 01/09/2000.
- Quelle est l’activité de SEBASTIEN MAUVAIS ?
- Son activité principale déclarée est : Services d'aménagement paysager (code NAF 81.30Z).
- Qui dirige SEBASTIEN MAUVAIS ?
- Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN PASCAL MICHEL MAUVAIS (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte SEBASTIEN MAUVAIS ?
- L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN MAUVAIS ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.