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SEBASTIEN ROUSSEL

En activité
SIREN 438615841 Numéro de TVA FR49438615841

SEBASTIEN ROUSSEL est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 438615841, dont le siège est situé à MAZERES. Son activité principale relève du secteur : Activités pour la santé humaine. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Pratique dentaire (86.23Z)
Secteur
Activités pour la santé humaine
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
16/07/2001
Établissements
3

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (25,3 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier 1992 - Étendue par arrêté du 2 avril 1992 JORF 9 avril 1992

    IDCC 1619 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN ROUSSEL ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN ROUSSEL est 438615841. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49438615841.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN ROUSSEL ?
Adresse du siège : D RUE JEAN MOULIN, 09270 MAZERES.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN ROUSSEL ?
La date de création de SEBASTIEN ROUSSEL est le 16/07/2001.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN ROUSSEL ?
Son activité principale déclarée est : Pratique dentaire (code NAF 86.23Z).
Qui dirige SEBASTIEN ROUSSEL ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN JEAN ROUSSEL (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN ROUSSEL ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN ROUSSEL ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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