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HERVE DEFAYE

En activité
SIREN 438821670 Numéro de TVA FR34438821670

HERVE DEFAYE est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 438821670, dont le siège est situé à COURS. Son activité principale relève du secteur : Industries alimentaires. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Pâtisserie (10.71D)
Secteur
Industries alimentaires
Effectif
6 à 9 salariés
Création
01/07/2001
Établissements
1

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (25,3 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la pâtisserie du 30 juin 1983. Etendue par arrêté du 29 décembre 1983 JONC 13 janvier 1984.

    IDCC 1267 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur HERVE DEFAYE

Quel est le numéro SIREN de HERVE DEFAYE ?
Le numéro SIREN de HERVE DEFAYE est 438821670. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34438821670.
Où se trouve le siège de HERVE DEFAYE ?
Adresse du siège : 243 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 69470 COURS.
Quelle est la date de création de HERVE DEFAYE ?
La date de création de HERVE DEFAYE est le 01/07/2001.
Quelle est l’activité de HERVE DEFAYE ?
Son activité principale déclarée est : Pâtisserie (code NAF 10.71D).
Qui dirige HERVE DEFAYE ?
Le dirigeant inscrit au registre est HERVE DEFAYE (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte HERVE DEFAYE ?
L’effectif déclaré est de 6 à 9 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour HERVE DEFAYE ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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