PATRICK MOUTTE
PATRICK MOUTTE est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 440025708, dont le siège est situé à SAINT-CYR-SUR-MER. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
- Secteur
- Culture et production animale, chasse et services annexes
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 02/01/2002
- Établissements
- 1
Dirigeants
- PATRICK MICHEL YVON MOUTTE Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (24,8 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
-
Convention 9831, intitulé non publié au référentiel
IDCC 9831 · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur PATRICK MOUTTE
- Quel est le numéro SIREN de PATRICK MOUTTE ?
- Le numéro SIREN de PATRICK MOUTTE est 440025708. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62440025708.
- Où se trouve le siège de PATRICK MOUTTE ?
- Adresse du siège : 1164 LE PERAS, 83270 SAINT-CYR-SUR-MER.
- Quelle est la date de création de PATRICK MOUTTE ?
- La date de création de PATRICK MOUTTE est le 02/01/2002.
- Quelle est l’activité de PATRICK MOUTTE ?
- Son activité principale déclarée est : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 01.13Z).
- Qui dirige PATRICK MOUTTE ?
- Le dirigeant inscrit au registre est PATRICK MICHEL YVON MOUTTE (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte PATRICK MOUTTE ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour PATRICK MOUTTE ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.