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PATRICK BOURGEOIS

En activité
SIREN 478557531 Numéro de TVA FR49478557531

PATRICK BOURGEOIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 478557531, dont le siège est situé à MARAIS-VERNIER. Son activité principale relève du secteur : Restauration. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Secteur
Restauration
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
04/08/2004
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (22,3 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

    IDCC 1979 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Modification 23/10/2025
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
    Modification :
    Nouvel établissement principal.

    BODACC B n 20250204, annonce n 425 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 16/10/2025

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PATRICK BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de PATRICK BOURGEOIS ?
Le numéro SIREN de PATRICK BOURGEOIS est 478557531. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49478557531.
Où se trouve le siège de PATRICK BOURGEOIS ?
Adresse du siège : 82 QUARTIER DE L'EGLISE, 27680 MARAIS-VERNIER.
Quelle est la date de création de PATRICK BOURGEOIS ?
La date de création de PATRICK BOURGEOIS est le 04/08/2004.
Quelle est l’activité de PATRICK BOURGEOIS ?
Son activité principale déclarée est : Restauration traditionnelle (code NAF 56.10A).
Qui dirige PATRICK BOURGEOIS ?
Le dirigeant inscrit au registre est PATRICK BOURGEOIS (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PATRICK BOURGEOIS ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PATRICK BOURGEOIS ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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