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SEBASTIEN PETITJEAN

En activité
SIREN 478880297 Numéro de TVA FR93478880297

SEBASTIEN PETITJEAN est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 478880297, dont le siège est situé à BOURG-EN-BRESSE. Son activité principale relève du secteur : Industries alimentaires. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Secteur
Industries alimentaires
Effectif
3 à 5 salariés
Création
02/09/2004
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (22,2 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978.

    IDCC 0843 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • employee_range 03 → 02 04/11/2026
  • employee_range 03 → 02 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN PETITJEAN

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN PETITJEAN ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN PETITJEAN est 478880297. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93478880297.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN PETITJEAN ?
Adresse du siège : 48 AVENUE DE LYON, 01000 BOURG-EN-BRESSE.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN PETITJEAN ?
La date de création de SEBASTIEN PETITJEAN est le 02/09/2004.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN PETITJEAN ?
Son activité principale déclarée est : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 10.71C).
Qui dirige SEBASTIEN PETITJEAN ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN JEAN-PAUL PETITJEAN (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN PETITJEAN ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN PETITJEAN ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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