SEBASTIEN BERNARD
SEBASTIEN BERNARD est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 490098266, dont le siège est situé à LA MURE ARGENS. Son activité principale relève du secteur : Travaux de construction spécialisés. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
- Secteur
- Travaux de construction spécialisés
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 16/05/2006
- Établissements
- 1
Dirigeants
- SEBASTIEN PATRICK LOUIS BERNARD 52 ans, 03/1974 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (20,5 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992
IDCC 1702 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur SEBASTIEN BERNARD
- Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN BERNARD ?
- Le numéro SIREN de SEBASTIEN BERNARD est 490098266. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44490098266.
- Où se trouve le siège de SEBASTIEN BERNARD ?
- Adresse du siège : LE VILLAGE, 04170 LA MURE ARGENS.
- Quelle est la date de création de SEBASTIEN BERNARD ?
- La date de création de SEBASTIEN BERNARD est le 16/05/2006.
- Quelle est l’activité de SEBASTIEN BERNARD ?
- Son activité principale déclarée est : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 43.12A).
- Qui dirige SEBASTIEN BERNARD ?
- Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN PATRICK LOUIS BERNARD (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte SEBASTIEN BERNARD ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN BERNARD ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.