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SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD

En activité
SIREN 490417706 Numéro de TVA FR04490417706

SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 490417706, dont le siège est situé à VILLIERS-EN-PLAINE. Son activité principale relève du secteur : Transports terrestres et transport par conduites. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Secteur
Transports terrestres et transport par conduites
Effectif
3 à 5 salariés
Création
01/07/2006
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (20,3 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950

    IDCC 0016 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Vente ou cession 06/12/2020
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Acte :
    Acte en date du 30/10/2020, Adresse du nouveau propriétaire: 23 Route de Faye 79160 Villiers-en-Plaine

    BODACC A n 20200237, annonce n 2301 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 26/08/2025
  • Formalité 14/05/2025

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD est 490417706. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04490417706.
Où se trouve le siège de SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
Adresse du siège : 23 ROUTE DE FAYE, 79160 VILLIERS-EN-PLAINE.
Quelle est la date de création de SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
La date de création de SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD est le 01/07/2006.
Quelle est l’activité de SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
Son activité principale déclarée est : Transports de voyageurs par taxis (code NAF 49.32Z).
Qui dirige SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est SYLVAIN JEAN MICHEL SYLVAIN JEAN-MICHEL BERNARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SYLVAIN JEAN MICHEL BERNARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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