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SEBASTIEN CHANET

Cessée
SIREN 494141641 Numéro de TVA FR28494141641

SEBASTIEN CHANET est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 494141641, dont le siège est situé à LE VIGNON-EN-QUERCY. Son activité principale relève du secteur : Travaux de construction spécialisés. Elle est administrativement cessée. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Secteur
Travaux de construction spécialisés
Effectif
6 à 9 salariés
Création
05/02/2007
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

75 / 100 B

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
0,0 sur 20
Ancienneté (19,7 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.

    IDCC 1596 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Vente ou cession 18/08/2026
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    BODACC A n 20260156, annonce n 1397 · Témoin de publication (PDF)

Marchés publics remportés

1 marché en cours

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.

Actes et comptes déposés

  • Formalité 05/10/2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
  • employee_range 02 → 03 06/10/2026
  • status A → C 06/10/2026
  • capital (vide) → 152000.00 01/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN CHANET

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CHANET ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN CHANET est 494141641. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28494141641.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN CHANET ?
Adresse du siège : AV ARMAND GOUYGOU, 46110 LE VIGNON-EN-QUERCY.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN CHANET ?
La date de création de SEBASTIEN CHANET est le 05/02/2007.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN CHANET ?
Son activité principale déclarée est : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (code NAF 43.99C).
Qui dirige SEBASTIEN CHANET ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN CHANET (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN CHANET ?
L’effectif déclaré est de 6 à 9 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN CHANET ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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