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FABIEN MOISAN

En activité
SIREN 494878580 Numéro de TVA FR21494878580

FABIEN MOISAN est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 494878580, dont le siège est situé à LA MOTTE. Son activité principale relève du secteur : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Secteur
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
15/03/2007
Établissements
1

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (19,6 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999.

    IDCC 7018 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur FABIEN MOISAN

Quel est le numéro SIREN de FABIEN MOISAN ?
Le numéro SIREN de FABIEN MOISAN est 494878580. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21494878580.
Où se trouve le siège de FABIEN MOISAN ?
Adresse du siège : GARDEMBOURG, 22600 LA MOTTE.
Quelle est la date de création de FABIEN MOISAN ?
La date de création de FABIEN MOISAN est le 15/03/2007.
Quelle est l’activité de FABIEN MOISAN ?
Son activité principale déclarée est : Services d'aménagement paysager (code NAF 81.30Z).
Qui dirige FABIEN MOISAN ?
Le dirigeant inscrit au registre est FABIEN JEAN-MICHEL MOISAN (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte FABIEN MOISAN ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour FABIEN MOISAN ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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