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SEBASTIEN GROSSET

En activité
SIREN 495332728 Numéro de TVA FR03495332728

SEBASTIEN GROSSET est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 495332728, dont le siège est situé à CHEMINOT. Son activité principale relève du secteur : Industrie automobile. Elle compte 3 établissements.

Sources : INSEE Sirene.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Fabrication de carrosseries et remorques (29.20Z)
Secteur
Industrie automobile
Effectif
6 à 9 salariés
Création
02/04/2007
Établissements
3

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (19,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.

    IDCC 1090 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Modification 19/02/2021
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
    Modification :
    Transfert de l'établissement principal

    BODACC B n 20210035, annonce n 1027 · Témoin de publication (PDF)

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

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