ARNAUD POL JOSEPH GASS
ARNAUD POL JOSEPH GASS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 502423007, dont le siège est situé à CONTES. Son activité principale relève du secteur : Enseignement. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Enseignement de la conduite (85.53Z)
- Secteur
- Enseignement
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 28/02/2008
- Établissements
- 3
Dirigeants
- ARNAUD POL JOSEPH GASS Entrepreneur individuel
Établissements
-
50242300700017 06390 CONTES
-
50242300700033 06440 L'ESCARENE
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (18,7 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.
IDCC 1090 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en août 2026
Labels et certifications
Qualiopi
-
Actions de formation
délivré par Ministere du Travail
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur ARNAUD POL JOSEPH GASS
- Quel est le numéro SIREN de ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- Le numéro SIREN de ARNAUD POL JOSEPH GASS est 502423007. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01502423007.
- Où se trouve le siège de ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- Adresse du siège : 7 RUE MARIUS PENCENAT, 06390 CONTES.
- Quelle est la date de création de ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- La date de création de ARNAUD POL JOSEPH GASS est le 28/02/2008.
- Quelle est l’activité de ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- Son activité principale déclarée est : Enseignement de la conduite (code NAF 85.53Z).
- Qui dirige ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- Le dirigeant inscrit au registre est ARNAUD POL JOSEPH GASS (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour ARNAUD POL JOSEPH GASS ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.