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EMMANUEL FRANC

En activité
SIREN 504012170 Numéro de TVA FR37504012170

EMMANUEL FRANC est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 504012170, dont le siège est situé à LEZAT-SUR-LEZE. Son activité principale relève du secteur : Activités immobilières. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Location de logements (68.20A)
Secteur
Activités immobilières
Effectif
Effectif inconnu
Création
01/05/2008
Établissements
2

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (18,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Annonces légales

  • Radiation 28/12/2023
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    BODACC B n 20230250, annonce n 92 · Témoin de publication (PDF)

  • Vente ou cession 04/01/2022
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
    Acte :
    Acte sous seing privé en date du 05/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de FOIX le 09/11/2021, Dossier 2021 00041987. Référence : 0904P01 2021 A 00846. Adresse de l'ancien propriétaire : 9 T Boulevard Saint-Aubin 09210 LEZAT-SUR-LEZE. Adresse du nouveau propriétaire : 9 T Boulevard Saint-Aubin 09210 LEZAT-SUR-LEZE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

    BODACC A n 20220002, annonce n 124 · Témoin de publication (PDF)

  • Modification 20/06/2019
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
    Modification :
    Adjonction du nom commercial.

    BODACC B n 20190117, annonce n 202 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 03/09/2025

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
  • capital (vide) → 1000.00 01/10/2026

Questions fréquentes sur EMMANUEL FRANC

Quel est le numéro SIREN de EMMANUEL FRANC ?
Le numéro SIREN de EMMANUEL FRANC est 504012170. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37504012170.
Où se trouve le siège de EMMANUEL FRANC ?
Adresse du siège : 528 COTE DE MIRANDE, 09210 LEZAT-SUR-LEZE.
Quelle est la date de création de EMMANUEL FRANC ?
La date de création de EMMANUEL FRANC est le 01/05/2008.
Quelle est l’activité de EMMANUEL FRANC ?
Son activité principale déclarée est : Location de logements (code NAF 68.20A).
Qui dirige EMMANUEL FRANC ?
Le dirigeant inscrit au registre est Emmanuel FRANC (Entrepreneur individuel).
Une procédure collective est-elle en cours pour EMMANUEL FRANC ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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