DAVID SEBAULT
DAVID SEBAULT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 509472668, dont le siège est situé à SAINT-BOMER-LES-FORGES. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Culture et élevage associés (01.50Z)
- Secteur
- Culture et production animale, chasse et services annexes
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 25/12/2008
- Établissements
- 1
Dirigeants
- DAVID WILLY PIERRE SEBAULT 41 ans, 12/1984 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (17,9 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
-
Convention 9612, intitulé non publié au référentiel
IDCC 9612 · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DAVID SEBAULT
- Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBAULT ?
- Le numéro SIREN de DAVID SEBAULT est 509472668. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74509472668.
- Où se trouve le siège de DAVID SEBAULT ?
- Adresse du siège : LA BERARDIERE, 61700 SAINT-BOMER-LES-FORGES.
- Quelle est la date de création de DAVID SEBAULT ?
- La date de création de DAVID SEBAULT est le 25/12/2008.
- Quelle est l’activité de DAVID SEBAULT ?
- Son activité principale déclarée est : Culture et élevage associés (code NAF 01.50Z).
- Qui dirige DAVID SEBAULT ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DAVID WILLY PIERRE SEBAULT (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DAVID SEBAULT ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DAVID SEBAULT ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.