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JEAN-FRANCOIS CHAUVEL

En activité
SIREN 509517504 Numéro de TVA FR43509517504

JEAN-FRANCOIS CHAUVEL est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 509517504, dont le siège est situé à FONGRAVE. Son activité principale relève du secteur : Culture et production animale, chasse et services annexes. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
6 à 9 salariés
Création
01/01/2009
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (17,9 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur JEAN-FRANCOIS CHAUVEL

Quel est le numéro SIREN de JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
Le numéro SIREN de JEAN-FRANCOIS CHAUVEL est 509517504. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43509517504.
Où se trouve le siège de JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
Adresse du siège : 842 ROUTE DES TUILERIES, 47260 FONGRAVE.
Quelle est la date de création de JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
La date de création de JEAN-FRANCOIS CHAUVEL est le 01/01/2009.
Quelle est l’activité de JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
Son activité principale déclarée est : Culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 01.24Z).
Qui dirige JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
Le dirigeant inscrit au registre est JEAN-FRANCOIS CHAUVEL (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
L’effectif déclaré est de 6 à 9 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour JEAN-FRANCOIS CHAUVEL ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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