SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT
SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 510122245, dont le siège est situé à AUCH. Son activité principale relève du secteur : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
- Secteur
- Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 02/01/2009
- Établissements
- 1
Dirigeants
- SEBASTIEN DAVID BASSAT-KERMORVANT 48 ans, 05/1978 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (17,8 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances du 2 juin 2003. Etendue par arrêté du 9 décembre 2003 JORF 18 décembre 2003
IDCC 2335 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Création 09/07/2019
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
BODACC A n 20190130, annonce n 727 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT
- Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- Le numéro SIREN de SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT est 510122245. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75510122245.
- Où se trouve le siège de SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- Adresse du siège : 4 AVENUE DE L'YSER, 32000 AUCH.
- Quelle est la date de création de SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- La date de création de SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT est le 02/01/2009.
- Quelle est l’activité de SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- Son activité principale déclarée est : Activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 66.22Z).
- Qui dirige SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN DAVID BASSAT-KERMORVANT (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN BASSAT-KERMORVANT ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.