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SEBASTIEN FRANCOIS

En activité
SIREN 512338393 Numéro de TVA FR42512338393

SEBASTIEN FRANCOIS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 512338393, dont le siège est situé à L'ISLE-SUR-LA-SORGUE. Son activité principale relève du secteur : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Secteur
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
15/05/2009
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (17,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999.

    IDCC 7018 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN FRANCOIS est 512338393. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42512338393.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN FRANCOIS ?
Adresse du siège : 1340 ROUTE DE LA ROQUE SUR PERNES, 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN FRANCOIS ?
La date de création de SEBASTIEN FRANCOIS est le 15/05/2009.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN FRANCOIS ?
Son activité principale déclarée est : Services d'aménagement paysager (code NAF 81.30Z).
Qui dirige SEBASTIEN FRANCOIS ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN FRANCOIS (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN FRANCOIS ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN FRANCOIS ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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