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SEBASTIEN CLAVEYROLAT

En activité
SIREN 519264980 Numéro de TVA FR75519264980

SEBASTIEN CLAVEYROLAT est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 519264980, dont le siège est situé à USSEL. Son activité principale relève du secteur : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités d'architecture (71.11Z)
Secteur
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
18/12/2009
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (16,9 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.

    IDCC 2332 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Marchés publics remportés

3 marchés en cours

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN CLAVEYROLAT

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN CLAVEYROLAT est 519264980. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75519264980.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
Adresse du siège : 19 AVENUE CARNOT, 19200 USSEL.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
La date de création de SEBASTIEN CLAVEYROLAT est le 18/12/2009.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
Son activité principale déclarée est : Activités d'architecture (code NAF 71.11Z).
Qui dirige SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN CLAVEYROLAT (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN CLAVEYROLAT ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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