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PASCAL BROSSARD

En activité
SIREN 530984855 Numéro de TVA FR13530984855

PASCAL BROSSARD est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 530984855, dont le siège est situé à LA MOTTE-SERVOLEX. Son activité principale relève du secteur : Travaux de construction spécialisés. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
Secteur
Travaux de construction spécialisés
Effectif
3 à 5 salariés
Création
07/03/2011
Établissements
2

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (15,7 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022

    IDCC 3248 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en août 2026

Historique des changements

  • Nomination : Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PASCAL BROSSARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BROSSARD ?
Le numéro SIREN de PASCAL BROSSARD est 530984855. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13530984855.
Où se trouve le siège de PASCAL BROSSARD ?
Adresse du siège : 205 RUE DE LA BRIQUERIE, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX.
Quelle est la date de création de PASCAL BROSSARD ?
La date de création de PASCAL BROSSARD est le 07/03/2011.
Quelle est l’activité de PASCAL BROSSARD ?
Son activité principale déclarée est : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 43.32B).
Qui dirige PASCAL BROSSARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est Pascal BROSSARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PASCAL BROSSARD ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL BROSSARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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