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NATHALIE BROUSSE

En activité
SIREN 531064566 Numéro de TVA FR41531064566

NATHALIE BROUSSE est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 531064566, dont le siège est situé à SAINT-REMEZE. Son activité principale relève du secteur : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Commerce d'alimentation générale (47.11B)
Secteur
Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
17/04/2011
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (15,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001

    IDCC 2216 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Vente ou cession 16/05/2023
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Acte :
    Modification survenue sur l'activité, transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique, Adresse du nouveau propriétaire: Place du Porgie 07700 Saint-Remèze

    BODACC A n 20230094, annonce n 97 · Témoin de publication (PDF)

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur NATHALIE BROUSSE

Quel est le numéro SIREN de NATHALIE BROUSSE ?
Le numéro SIREN de NATHALIE BROUSSE est 531064566. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41531064566.
Où se trouve le siège de NATHALIE BROUSSE ?
Adresse du siège : 496 B ROUTE DE VALLON, 07700 SAINT-REMEZE.
Quelle est la date de création de NATHALIE BROUSSE ?
La date de création de NATHALIE BROUSSE est le 17/04/2011.
Quelle est l’activité de NATHALIE BROUSSE ?
Son activité principale déclarée est : Commerce d'alimentation générale (code NAF 47.11B).
Qui dirige NATHALIE BROUSSE ?
Le dirigeant inscrit au registre est NATHALIE SEVERINE BROUSSE (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte NATHALIE BROUSSE ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour NATHALIE BROUSSE ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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