SYLVIANE VOGELBACHER
SYLVIANE VOGELBACHER est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 537614679, dont le siège est situé à MORVILLARS. Son activité principale relève du secteur : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles. Elle compte 3 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.
Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)
- Secteur
- Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 01/11/2011
- Établissements
- 3
Dirigeants
- SYLVIANE VOGELBACHER 57 ans, 12/1968 Entrepreneur individuel
Établissements
-
53761467900018 90150 FOUSSEMAGNE
-
53761467900026 90150 FOUSSEMAGNE
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (15,0 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988
IDCC 1517 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Vente ou cession 17/05/2026
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Acte :
- transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 15/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue Charles de Gaulle 90120 Morvillars, Adresse du nouveau propriétaire: 29 Rue d'Alsace 90150 Foussemagne
BODACC A n 20260092, annonce n 3974 · Témoin de publication (PDF)
-
Vente ou cession 31/01/2026
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Acte :
- Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 31/12/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 29 Rue d'Alsace 90150 Foussemagne, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue des Vosges 90100 Boron
BODACC A n 20260021, annonce n 1709 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur SYLVIANE VOGELBACHER
- Quel est le numéro SIREN de SYLVIANE VOGELBACHER ?
- Le numéro SIREN de SYLVIANE VOGELBACHER est 537614679. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23537614679.
- Où se trouve le siège de SYLVIANE VOGELBACHER ?
- Adresse du siège : 1 RUE CHARLES DE GAULLE, 90120 MORVILLARS.
- Quelle est la date de création de SYLVIANE VOGELBACHER ?
- La date de création de SYLVIANE VOGELBACHER est le 01/11/2011.
- Quelle est l’activité de SYLVIANE VOGELBACHER ?
- Son activité principale déclarée est : Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 47.26Z).
- Qui dirige SYLVIANE VOGELBACHER ?
- Le dirigeant inscrit au registre est SYLVIANE VOGELBACHER (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte SYLVIANE VOGELBACHER ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour SYLVIANE VOGELBACHER ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.