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FREDERIC DUBOIS

En activité
SIREN 791294473 Numéro de TVA FR06791294473

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Secteur
Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
11/02/2013
Établissements
3

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (13,7 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.

    IDCC 1090 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Modification 04/08/2021
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
    Modification :
    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n 20210150, annonce n 1791 · Témoin de publication (PDF)

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

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